Camaïeu
Par crepe - 23/09/2013 12:22 - France
Par crepe - 23/09/2013 12:22 - France
Par Salomé - 08/10/2023 14:20
Par Krisis - 14/12/2008 22:29
Par Anonyme - 23/11/2023 14:20
Par Suzette - 07/04/2010 17:07
Par Shanna - 13/12/2020 09:30 - France
Par Siasia - 24/11/2018 07:30
Par Anonyme - 11/05/2022 08:25
Par Anonyme - 24/06/2018 08:00 - France
Par Miguasha - 06/08/2019 06:30
Par Anonyme - 02/06/2020 07:30
Appelez moi Bitume
Imagine en plus si tu avais eu le teint terreux! ^_^ Paf! La crêpe! (cf pseudo) ;-)
L'arbre cache la forêt. L'Homme cache la route
Oui, on devrait tous toujours porter le gilet fluo si seyant...
Ça fait partie des excuses les plus foireuses que j'ai lues ou entendues....
En voilà un qui va en voir de toutes les couleurs !
ah bah cest sur il faut s'habiller en couleur trottoir maintenant !
Sur le pourvoi formé par Demoiselle Crêpe, contre un arrêt de la Cour d'Appel du site VDM, du 23 septembre 2013, qui a déclaré le Sieur Chauffard pénalement irresponsable de mise en danger de la vie d'autrui ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation de l'article L. 1138 du Code de TLABM requérant que l'habillement de la personne ne puisse faire l'objet d'un TLABM ; Attendu que l'article L. 1138 vise à interdire les discriminations vestimentaires ; mais, attendu que ce n'est pas ici le vêtement en lui-même qui a été sanctionné pour des raisons subjectives mais sa coloration empêchant de distinguer la Demoiselle Crêpe de la route pour le Sieur Chauffard, coloration que celui-ci a opportunément qualifiée de "couleur route" ; attendu que l'habillement de la Demoiselle Crêpe constituait donc une imprudence telle que sanctionnée par l'article L. 485 du Code de TLABM qui a empêché le Sieur Chauffard de prévoir et par conséquent d'éviter l'accident ; attendu que par conséquent, l'imprudence que constituait cet habillement dans les circonstances de la traversée d'une route pour des raisons objectives, et non l'habillement en lui-même, est de nature à empêcher toute responsabilité pénale du Sieur Chauffard ; Attendu qu'en l'état de ces constatations, les juges du fond n'ont pas violé l'article L. 1138 du Code de TLABM mais ont au contraire respecté l'article L. 485 du Code de TLABM, d'où il suit que cet arrêt n'encoure pas la cassation ; Par ces motifs, rejette le pourvoi formé par Demoiselle Crêpe.
C'est la rentrée, que veux-tu, c'est la rentrée !
Il ne lui reste plus que se tourner vers la juridiction de Vie De Grâce, faisant valoir que Chauffard ne lui a pas permis de rejoindre le Seigneur malgré les moyens mis en place pour se faire écraser convenablement.
C'est vrai, pareil préjudice doit bien valoir au moins une indemnisation :)
Il n'y a pas de préjudice, puisque "presque écrasé", la voiture est intacte.
Nous sommes bientôt en 2014 et Mordraal continue à dire "TLABM" au lieu de "TLBM".
#54 Mordraal est in-co-rri-gible!
Je t'aime vien Mordraal, mais là je sors d'un contrôle de droit et c'est pas humain ce que tu fais !
Oui, Julien, je maintiens que c'est plus prononçable :D Et puis, je n'aime pas faire comme tout le monde^^ Langue2vip, belle plaidoirie, mais tu ne vas quand même pas faire un pourvoi contre un arrêt de la cour de cassation ?! Tout ce que la crêpe peut encore faire, c'est demander la grasse présidentielle pour le faire sauter, sinon elle est cuite !
Plains-toi à mon ancien prof de droit pénal :(
IlluMi, c'est quitte ou double, si elle reste avec toi, elle pourra te donner plein d'astuces du genre se pointer avec un sac de quarante-neuf euros en pièces de un centime et ton code civil pour embêter un commerçant en lui disant qu'il ne peut pas refuser le paiement ! Langue2vip, arrête, autant j'aime bien le droit pénal même si le prof nous a fait manger trop d'arrêts, autant le droit administratif, c'est la racine du mal, surtout vu le prof que j'avais :S Rien que d'y penser... Grrrr !
Non, n'arrêté pas continuer à rappeller à Mordraal ces cours ! Il en aura besoin. P-S : Mordraal-->R-1. O:-)
Sinon je n'aie rien compris à votre charabia, trop long, trop compliqué, trop de maux de crâne(comme toi Marion).
Eh bien, ne fais pas d'études de droit :)
Alors je viens là pour décompresser de mes études de droit et qu'est-ce qui j'y trouve ? Un arrêt ! J'en ferais presque la fiche d'arrêt par réflex tiens. (franchement, qui aime le droit administratif ? Mordraal, je compatis à ta douleur)
C'est gentil, mais moi, je compatis à la tienne, je me suis barré en science politique pour échapper à ça :D
Floux, ça me rappelle une chanson qu'on chantait en cours: "Qui aime le droit? Qui aime le droit? Qui aime le droooiiiiiit fiscaaaal?!!"
Moui, je préfère quand même ma licence droit-langues, tu vois XD Et merci QuiMeParle, j'ai la chanson dans la tête maintenant :(
Ça tient pas trop la route son explication...
Mots-clés
Propose ta tenue a l'armée, ils recherchent toujours le camouflage urbain idéal ^^
Fait Divers : Déguisé en zèbre, elle se fait écraser sur un passage piéton Le conducteur déclare n'avoir rien vu.